Mentions légales
Identification du propriétaire du site Internet
Le propriétaire du présent site Internet est le GROUPE AC MARCA, S.L., titulaire du N.I.F. B-61.711.503 ayant son siège à Av. Carrilet, 293-297, 08907 L’Hospitalet de Llobregat (Barcelone), Espagne, qui est la société mère du groupe d’entreprises AC Marca.
Propriété intellectuelle et industrielle
Le design, les logos, les marques et les autres signes distinctifs qui apparaissent sur le site Internet appartiennent exclusivement à AC Marca et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.
Liens vers des sites Internet tiers
Le site Web d’AC Marca peut contenir des liens vers des sites Web de tiers. AC Marca n’est pas responsable du contenu de ces derniers et, par conséquent, tout risque découlant de leur utilisation relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. De même, AC Marca n’est pas responsable de la légalité des sites Internet de tiers à partir desquels le présent site est accessible.
Responsabilité du contenu
AC Marca, en tant que propriétaire du présent site, se réserve le droit d’y apporter des modifications sans préavis afin de maintenir ses informations à jour, en ajoutant, modifiant, corrigeant ou éliminant les contenus publiés ou leur mise en page.
AC Marca n’est pas responsable de l’utilisation faite par des tiers des informations publiées sur ce site, ni des dommages ou pertes subis par tout utilisateur en relation avec les informations contenues sur le présent site.
Reproduction du contenu
La reproduction totale ou partielle des contenus publiés sur le présent site est interdite.
Droit applicable
Le droit applicable en cas de litige ou de conflit d’interprétation concernant les termes des présentes mention légales, ainsi que toute question liée aux services de ce portail, sera le droit espagnol.